Abréviation du bordereau : HCOLL

Ne sont retenus dans ce bordereau que les établissements d’hébergement destinés à l’accueil collectif de clientèles individuelles ou de groupes, dans lesquels sont mis à disposition une chambre ou une autre unité.

 

Type Description
Centres de vacances et de loisirs

Structures d’accueil collectif avec hébergement habilitées à accueillir des enfants et des adolescents nuit et jour. Ces structures font référence aux « Accueils collectifs de mineurs ».

NB: D’un point de vue réglementaire, on distingue « l’accueil collectif de mineurs » proposant un hébergement de celui proposant uniquement un «accueil» (sans hébergement). Ne doivent en aucun cas être collectés les « Accueil collectif de mineurs ne proposant pas d’hébergement ».
Auberges de jeunesse Ce sont principalement des établissements destinés aux jeunes dans un objectif éducatif et récréatif. Ils offrent un hébergement et un service de restauration limité et/ou une cuisine individuelle de même que d’autres prestations, programmes et activités.
Centres internationaux de séjours Ils offrent outre un hébergement, un service de restauration « à la carte » et d’animation. Le concept des centres internationaux de séjour repose sur la convivialité, la rencontre et les échanges internationaux.
Centres sportifs Ce sont des centres d’accueil et d’hébergement proposant des installations et des activités sportives.
Gîtes de groupes Etablissements conçus pour l’accueil collectif d’individuels et de groupes, en étape et/ou séjour.

 

Les notions de gîtes d’étape et de gîtes de séjour n’étant pas encadrées d’un point de vue juridique, elle ne font pas l’objet d’une définition réglementaire.

 

Il est toutefois important de retenir que :

– un gîte d’étape est conçu pour un accueil en chambre individuelle et/ou en dortoir de randonneurs (pédestres, cyclistes, équestres…) et privilégie l’accueil à la nuitée. Il se situe à proximité d’un itinéraire de randonnée reconnu (GR, Tour de Pays…). Il est équipé d’une cuisine équipée, d’une salle à manger, de sanitaires et de couchages. Un service de repas peut être proposé mais ne doit pas être obligatoire (formule unique en ½ pension ou pension complète interdite). L’aménagement du gîte doit permettre la pratique d’activités à proximité (rangements chaussures de marche, vélos, cordes d’escalade, …).

– un gîte de séjour est un établissement de grande capacité (jusqu’à 50 personnes environ) et proposant un séjour d’une semaine ou d’un week-end. Il se situe à proximité immédiate de lieux d’activités de loisirs et de découverte. L’accès au gîte est carrossable et le stationnement situé à proximité immédiate est adapté à la capacité du gîte. Outre la cuisine, les sanitaires et les couchages, s’ajouteront un espace de détente en rapport avec la capacité du gîte, des espaces de vie modulables pour que différents groupes puissent s’isoler et un terrain attenant aménagé (mobilier de jardin, barbecue, terrain de jeux…).

– un gîte de groupe peut se présenter à la fois comme gîte d’étape et gîte de séjour, sous réserve qu’il garde un nombre suffisant de places disponibles pour la clientèle en étape. Il doit respecter l’ensemble des conditions du gîte d’étape et du gîte de séjour. L’aménagement du gîte nécessite donc de pouvoir réserver des espaces distincts les uns des autres, qu’il s’agisse des unités de couchage, des sanitaires ou des espaces de détente, et ce afin que puissent cohabiter la clientèle en étape et la clientèle en séjour.
Maisons familiales de vacances Etablissements à caractère social, familial et culturel qui ont pour principale vocation l’accueil des familles pendant leurs vacances et leurs loisirs. Elles sont, en priorité, ouvertes aux familles ayant des revenus modestes. Ils assurent une restauration collective ou offrent des moyens individuels permettant de confectionner des repas et doivent aussi offrir des locaux d’hébergement des services collectifs adaptés aux besoins des familles. (Les locaux dans lesquels fonctionne la maison familiale de vacances peuvent être utilisés pour une autre activité en dehors des vacances scolaires).
Refuges Bâtiments (gardés ou non), situés en altitude dans un site isolé. Ils offrent un hébergement à caractère collectif à des personnes de passage.

En complément des équipements nécessaires à l’hébergement, les refuges peuvent disposer des aménagements permettant de dispenser un service de restauration.